Vie intercommunale,  Vie locale

Publié le vendredi 16 février 2024

Ordre du jour

  1. – Développement économique – Rétrocession des parcelles de la Zone d’activité de la Prairie d’Aménao au profit de la CCLLB
  2. – Tourisme – Approbation de la convention de sous-concession entre la SPL Vallée du Loir Tourisme et le GDVS dans le cadre de la mise en service de la Maison du tourisme et du vignoble
  3. – Aménagement du territoire – Financement du poste de cheffe de projet ORT / PVD au titre de l’année 2024 – demande de subvention ANAH
  4. – Finances – Approbation des CFU 2023 budget principal et budgets annexes
  5. – Finances – Approbation du CA – Résidence les Aubépines
  6. – Finances – Approbation du compte de gestion de la Résidence les Aubépines
  7. – Finances – Affectation des résultats de l’exercice 2023 sur le budget principal et les budgets annexes
  8. – Finances – Fiscalité directe locale vote des taux des taxes pour 2024
  9. – Finances – Fiscalité déchets ménagers – vote taux de TEOM 2024 sur le périmètre ex-Val du Loir et de Lucé
  10. – Finances – Fiscalité déchets ménagers – vote taux de TEOM 2024 sur le périmètre Loir et Bercé
  11. – Finances – Vote du produit 2024 à percevoir pour la Gémapi
  12. – Finances – Vote des AP/CP 2023-2026
  13. – Eau – Ajustement de la politique tarifaire au 1er avril 2024
  14. – Finances – Vote des BP 2024 budget principal et budgets annexes
  15. – Finances – Approbation du bilan annuel des acquisitions et cessions opérées par l’EPCI
  16. – Finances – Vote des subventions et participations aux organismes de regroupement pour 2024
  17. – Finances – Vote d’une subvention au profit de l’association des Onze communes de Bercé au titre de l’année 2024
  18. – Questions et informations diverses

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