Conseil communautaire du 26 janvier 2017

Télécharger
Compte-rendu du conseil communautaire Loir-Lucé-Bercé du 26 janvier 2017
Compte-rendu du conseil communautaire Lo
Document Adobe Acrobat 1.4 MB
Télécharger
Tableau des effectifs janv 2017.pdf
Document Adobe Acrobat 394.0 KB
Télécharger
Formation des commissions.pdf
Document Adobe Acrobat 420.3 KB

Ordre du jour :

1 - Intercommunalité : Nature et composition des commissions de travail thématiques – Election de leurs membres

2 - Intercommunalité : Etablissement des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

3 - Intercommunalité - Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

4 - Intercommunalité - Création de la Commission pour les Délégations de Services Publics

5 - Intercommunalité - Création et Election des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)

6 - Finances – Attribution de compensation prévisionnelle pour Les 24 Communes membres de La Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé 

7 - Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein des organismes Extérieurs

8 - Ressources Humaines – Prestations Sociales – Adhésion au CNAS 

9 - Ressources Humaines – Poste secrétariat/accueil – Ouverture d’un poste (1 ETP)

10 - Ressources Humaines –  Emploi occasionnel – Technicien SPANC  - CDD 12 mois

11 - Ressources Humaines - Tableau des effectifs de la Communauté de Communes - Approbation

12 - Intercommunalité - Transfert des contrats et conventions des EPCI fusionnés à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

13 - Espace Loir et Bercé – Convention de location de locaux à l’espace Loir et Bercé au profit du Conseil Départemental 72

14 - Développement économique – Zone de Mont sur Loir  -  Cession d’un terrain au profit de la MSA Mayenne - Orne - Sarthe

15 - Circuits VTT  - Accord de partenariat 2017-2021 entre l’ONF et les intercommunalités concernées pour la vérification annuelle des itinéraires 

16 - Finances – Tarifs et redevances pour 2017 

17 - Intercommunalité - Délégation de compétences à la Présidente et au Bureau de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - modifications