Conseil communautaire du 26 janvier

Ordre du jour :

1 - Intercommunalité : Nature et composition des commissions de travail thématiques – Election de leurs membres

2 - Intercommunalité : Etablissement des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

3 - Intercommunalité - Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

4 - Intercommunalité - Création de la Commission pour les Délégations de Services Publics

5 - Intercommunalité - Création et Election des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)

6 - Finances – Attribution de compensation prévisionnelle pour Les 24 Communes membres de La Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé 

7 - Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein des organismes Extérieurs

8 - Ressources Humaines – Prestations Sociales – Adhésion au CNAS 

9 - Ressources Humaines – Poste secrétariat/accueil – Ouverture d’un poste (1 ETP)

10 - Ressources Humaines –  Emploi occasionnel – Technicien SPANC  - CDD 12 mois

11 - Ressources Humaines - Tableau des effectifs de la Communauté de Communes - Approbation

12 - Intercommunalité - Transfert des contrats et conventions des EPCI fusionnés à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

13 - Espace Loir et Bercé – Convention de location de locaux à l’espace Loir et Bercé au profit du Conseil Départemental 72

14 - Développement économique – Zone de Mont sur Loir  -  Cession d’un terrain au profit de la MSA Mayenne - Orne - Sarthe

15 - Circuits VTT  - Accord de partenariat 2017-2021 entre l’ONF et les intercommunalités concernées pour la vérification annuelle des itinéraires 

16 - Finances – Tarifs et redevances pour 2017 

17 - Intercommunalité - Délégation de compétences à la Présidente et au Bureau de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - modifications

 

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Compte-rendu du conseil communautaire Loir-Lucé-Bercé du 26 janvier 2017
Compte-rendu du conseil communautaire Lo
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