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Conseil Communautaire du 15 mars 2018
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2018 03 021 Finances-annexe DOB 2018.pdf
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1- Finances – Débat d’orientations budgétaires 2018 

2 - Intercommunalité – Syndicat de développement économique du Sud Sarthe – Dissolution et répartition de l’actif et du passif

3 - Ressources Humaines –  Détermination des ratios « promus-promouvables »

4 - Service d’eau – Tarifs pièces et branchements à compter du 1er avril 2018

5 - Service d’eau secteur de Lucé – Tarifs de l’eau à compter du 1er avril 2018

6 - Centre aquatique Plouf : convention avec le COC Natation pour l’utilisation du centre aquatique

7 - Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein de la commission des Finances/Administration Générale

8 - Finances - Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) au titre de l‘année 2018 – Programme de travaux de voirie sur les voies forestières de Bercé – Tranche 2

9 - Finances - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne – Etude de structuration des compétences eau et assainissement

10 - PETR Pays Vallée du Loir – Modification de l’article 7.1 des statuts