Conseil communautaire du 23 février 2017

Télécharger
Compte-rendu du conseil communautaire Loir-Lucé-Bercé - 23 février 2017
CCLLB - PV1 - 23 février 2017.pdf
Document Adobe Acrobat 797.1 KB
Télécharger
CCLB - Formation des commissions - 23 février 2017
CCLB - Formation des commissions - 23 fé
Document Adobe Acrobat 430.7 KB

Ordre du jour : 

1. Intercommunalité : Nature et composition des commissions de travail thématiques – Election de leurs membres

2. Intercommunalité : Création du Syndicat Mixte fermé du Pays Vallée du Loir – Approbation des statuts 

3. Intercommunalité : Transformation du Syndicat Mixte ouvert du Pays Vallée du Loir en Syndicat Mixte Fermé – Retrait du Conseil Départemental de la Sarthe – Répartition actif/passif

4. Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein des organismes Extérieurs – Syndicat Mixte fermé Pays Vallée du Loir

5. Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein des organismes Extérieurs – OTVL et autres 

6. Ecole de Musique  – Indemnités pour jury d’examen 

7. Ressources Humaines - Création du comité technique

8. Ressources Humaines – Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

9. Ressources humaines – Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services de 20 à 40 000 habitants

10. Ressources humaines – Ouverture d’un poste de chargé d’études, conception et réalisation de travaux de voirie et réseaux divers (1 ETP)

11. SPANC – Mission d’encadrement et d’ingénierie – Rédaction des rapports des examens préalables de conception/rapports des diagnostics de vente/rapports du contrôle de bonne exécution – Création d’un service unifié Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé/Communauté de Communes du Sud Sarthe 

12. Finances - Ouverture d’un crédit de trésorerie 2 000 000 € avec le crédit agricole mutuel de l’Anjou et du Maine

13. Inscription de crédits par anticipation au vote du budget primitif 2017

14. Moyens des services – Convention de prestation de services informatiques et téléphoniques 

15. Construction d’un Centre de Loisirs sans Hébergement et d’un Relais d’Assistantes Maternelles – Acquisition de parcelle

16. Dématérialisation des Marchés Publics : Convention avec le Conseil départemental de la Sarthe

17. Gens du voyage – Adhésion et convention d’objectifs et de financement avec le Centre Social Voyageurs 72

- - - - 

Questions diverses