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Conseil communautaire du 30 mars 2017
CCLLB - PV1 - 30 mars 2017.pdf
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Ordre du jour :

  1. Mandature 2017-2020 : Election du 4ème Vice-Président 
  2. Mandature 2017-2020 : Election d’un membre du bureau communautaire
  3. Mandature 2017-2020 : Etablissement des indemnités de fonction Présidente/Vice-Présidents de la CC Loir-Lucé-Bercé
  4.  Mandature 2017-2020 : Etablissement des indemnités de fonction Présidente/Vice-Présidents de la CC Loir-Lucé-Bercé
  5.  Mandature 2017-2020 : Résidence les Aubépines – Désignation de représentants élus au conseil de vie sociale 
  6. Résidence les Aubépines – Approbation règlement de fonctionnement et contrat de séjour 
  7. Construction Ecole de Musique Intercommunale – D.E.T.R 2017 – et sollicitations financements Conseil Départemental – Nouveau fléchage du NCR
  8. Construction Ecole de Musique  – Demande de concours au titre de la Réserve Parlementaire 
  9. Construction d’une Ecole de Musique – Acquisition de parcelles
  10. Construction d’un Centre de Loisirs sans Hébergement et d’un Relais d’Assistantes Maternelles – Acquisition de parcelle – servitude de passage
  11. Construction d’un Centre de Loisirs sans Hébergement et d’un Relais d’Assistantes Maternelles – Demande de financements au titre du FSIPL 
  12. Moyens des services - Demande de financements au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local pour l’achat de véhicules électriques
  13. Aménagement de l’espace – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – DETR - Appel à projets – Demande de financements complémentaires pour un élargissement du diagnostic Plui sur 18 communes
  14. Construction du centre d’incendie et de secours de Pruillé l’Eguillé – Participation de la Communauté de Communes
  15. Ecole de Musique Intercommunale – Adhésion à l’union départementale des établissements d’enseignements artistiques de la Sarthe 
  16. Intercommunalité – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Liste des membres soumis au Directeur Départemental des Finances Publiques
  17. Voirie Communautaire – Clarifications relatives aux engagements pris par les communes en 2016 sur les voies communales classées relevant de la compétence communautaire au 1er Janvier 2017 
  18. Finances – aménagement urbain – Fonds de concours au bénéfice de la commune nouvelle de Montval sur Loir 
  19. Voirie d’intérêt communautaire – Règlement définissant le champ d’intervention de la CCLLB au titre de sa compétence  Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire : voies communales classées
  20. Gestion des Ressources Humaines – Adhésion à la médecine du travail – Adhésion à Santé au travail 72
  21. Développement Economique – Concession d’aménagement pour la viabilisation du lotissement intercommunal d’activités « La Prairie » Compte-rendu annuel à la Collectivité 2016
  22. Intercommunalité – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 
  23. Intercommunalité – Transfert des actions ATESART de l’ex-CC de Lucé au profit de la nouvelle CC Loir-Lucé-Bercé