Conseil Communautaire Loir-Lucé-Bercé

Le Jeudi 30 Mars 2017 A 19 h 00 

Salle des Récollets 

Château du Loir

72 500 Montval sur Loir 

 

Ordre du jour

1. Mandature 2017-2020 : Election du 4ème Vice-Président (suite à la démission de Mme Céline AURIAU) ; 

2. Mandature 2017-2020 : Election d’un membre du bureau 

3. Mandature 2017-2020 : Indemnités de fonction des élus locaux : Reformulation des modalités d’adoption sur le montant des indemnités en % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

4. Résidence les Aubépines : Désignation des représentants des élus (2) au conseil de vie sociale

5. Résidence les Aubépines : approbation du règlement de fonctionnement et contrat de séjour

6. Ecole de musique intercommunale : Demande de financements DETR 2017, Conseil Départemental, nouveau fléchage NCR, réserve parlementaire, acquisition de parcelles 

7. Centre de Loisirs Sans hébergement et RAM : acquisition de parcelle, demande de financements au titre du FSIPL

8. Moyens des services : Demande de FSIPL pour l’achat de véhicules électriques 

9. Aménagement de l’espace : PLUi – DETR et appel à projet – Demande de financements

10. SDIS 72 : Demande de participation du SDIS pour la construction du centre d’incendie et de secours de Pruillé l’Eguillé

11. EMI : adhésion à l’UDEEA

12. Commission intercommunale des impôts directs CIID – listes des membres soumis au DDFIP

13. Voirie communautaire – clarification juridique

14. Aménagement urbain : fonds de concours

15. GRH : Médecine du travail : adhésion à Santé au travail 72

16. Développement économique : Convention avec la SECOS (Zone d’activités la Prairie Le Grand Lucé) Compte rendu annuel 2016 à l’EPCI 

17. Intercommunalité : Convention avec l’Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

18. Questions et informations diverses 

 

 

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