Conseil Communautaire Loir-Lucé-Bercé

Le Jeudi 29 Juin 2017 A 19 h 00 

Maison des Services

18, rue du Pineau d’Aunis

72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR 

 

Ordre du jour

 

 

1. Intercommunalité : Adoption du règlement intérieur

2. Intercommunalité : Adoption des règlements de services

3. Intercommunalité : Conseil de développement CCLLB et PETR Vallée du Loir – Proposition de 9 membres

4. Intercommunalité : Election des conseillers communautaires au sein des organismes extérieurs – Modifications Mission Locale Sarthe et Loir

5. Intercommunalité : Election des conseillers communautaires au sein des commissions

6. Maison de Santé Pluridisciplinaire : Détermination des conditions de location

7. Maison de Santé Pluridisciplinaire : Taxe foncière sur les propriétés bâties – exonération des locaux de la MSP

8. Urbanisme – Pays Vallée du Loir : Avis sur le PADD version 5

9. Urbanisme : Convention cadre et mission d’études avec l’Agence d’Urbanisme de la Région Angevine (AURA)

10. Urbanisme : Extension de la procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

11. Urbanisme : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint Vincent du Lorouër – modalités de mise à disposition du public

12. Ressources Humaines : Comité technique – organisation des élections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel et décision de recueil de l’avis des représentants de l’établissement

13. Ressources humaines - C.H.S.C.T. - fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme

14. Culture : Ecole de musique intercommunale : Postes d’assistants d’enseignement artistique saison 2017/2018

15. Ressources Humaines : Emploi permanent – poste d’assistant de gestion/comptabilité

16. Ressources Humaines : Emploi permanent – poste de responsable du service bâtiments

17. Ressources Humaines : Tableau des effectifs de la Communauté de Communes – Approbation

18. Patrimoine immobilier : location ancien logement de fonction trésorerie (Grand-Lucé)

19. Compétence Voirie – Mise à disposition de la partie des services techniques des communes membres au bénéfice de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

20. Patrimoine immobilier : Entretien des locaux (ménage) bureaux site de Lucé

21. Sport : Centre Aquatique – rapport annuel du délégataire – information de l’assemblée délibérante sur la DSP

22. Actions sociales : Mission Locale Sarthe et Loir – convention de financements 2017 – modification tableau de vote des subventions 2017

23. Finances – budget principal – décision modificative n°1

24. Intercommunalité : PETR Vallée du Loir – avenant NCR

25. Développement économique : convention de partenariat 2017 avec Initiative Sarthe

26. Désignation d’un élu référent sécurité routière

27. Programme voirie 2017 : programme d’aménagement et de réseaux – chemins ruraux – groupement de commandes – Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé et communes membres – désignation des membres de la Commission d’attribution des marchés

28. Acquisition de véhicules électriques : groupement de commandes – Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé, Pôle d'équilibre Territorial et Rural « Vallée du Loir » et Communauté de Communes et communes relevant de ce territoire – désignation des membres de la Commission d’attribution des marchés

29. Questions et informations diverses

 Communauté de communes

Loir-Lucé-Bercé

2 Place Clémenceau - BP 40125

Château-du-Loir -

72500 Montval-sur-Loir

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02 43 38 17 17

Fax  02 43 38 17 18

  

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