Conseil Communautaire

Le Jeudi 07 Décembre 2017 à 19 h 00 

Maison des Services

18, rue du Pineau d’Aunis

ZAE Val du Loir 72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR

 

  1. Finances : Versements/prélèvements des attributions de compensation définitives 2017
  2. Finances : Tarifs et redevances applicables au 1er janvier 2018
  3. Centre Aquatique Plouf : Grille tarifaire applicable au 1er janvier 2018
  4. Résidence Autonomie les Aubépines : Tarifs locatifs 2018
  5. Résidence Autonomie les Aubépines : Tarifs de la redevance 2018
  6. Résidence Autonomie les Aubépines : Tarifs des prestations 2018
  7. Comptabilité : Fixation des durées d’amortissement pour le budget principal et ses budgets annexes
  8. GRH : Emploi occasionnel – Ouverture d’un poste en CDD
  9. Ressources Humaines : Tableau des effectifs de la Communauté de Communes – Approbation
  10. Intercommunalité : Participation aux frais téléphoniques et postaux du SIAEP Loir-Braye et Dême – Année 2017
  11. Dématérialisation des marchés publics et accords-cadres via la plateforme Sarthe-Marchés Publics – Convention de mise à disposition de téléservices avec le Département de la Sarthe – Période 2018-2021
  12. SPANC : Mission d’encadrement et d’ingénierie – Rédaction des rapports des examens préalables de conception/rapports des diagnostics de vente/rapports du contrôle de bonne exécution – Modification de la convention – Service unifié Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé/Communauté de Communes du Sud Sarthe
  13. Gens du Voyage : Demande d’adhésion au Syndicat Mixte de la Région Mancelle pour le stationnement des gens du voyage
  14. Construction d’une école de musique intercommunale – Sollicitation d’un cofinancement auprès de la Région Pays de la Loire au titre du Nouveau Contrat Régional (NCR)
  15. NCR : GR de Pays entre vignes et vergers – Sollicitation d’un cofinancement auprès de la Région Pays de la Loire au titre du Nouveau Contrat Régional (NCR)
  16. Création de boucles vélo en Vallée du Loir – Sollicitation d’un cofinancement auprès de la Région Pays de la Loire au titre du Nouveau Contrat Régional (NCR)
  17. Déploiement d’un réseau Fibre optique FTTH dans le cadre du schéma d’aménagement numérique de la Sarthe Programmation n°2 - Sollicitation d’un cofinancement auprès de la Région Pays de la Loire au titre du Nouveau Contrat Régional (NCR) et CTU
  18. Finances : Budget général – Décision modificative n°5
  19. Convention avec la Ville de Montval-sur-Loir/CCLLB pour la gestion de l’Abri Loir et Bercé 
  20. Avis de la CCLLB sur le calendrier 2018 d’autorisation d’ouverture des commerces le dimanche sur la Commune de Montval sur Loir
  21. Convention de mise à disposition de locaux au profit du GDVS
  22. Fiscalité professionnelle : Délibération fiscale sur les bases minimum de CFE 
  23. Convention de location Commune de Montval sur Loir/CCLLB RDC des récollets pour redéploiement du Service Ressources
  24. Remplacement d’un représentant au sein du SMVL et des commissions 

 

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Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme : Saint Vincent du Lorouër
Une mise à disposition du dossier auprès du public sera organisée :
du vendredi 8 décembre 2017 à 9h au lundi 8 janvier 2018 à 12h
à la Mairie 20 Rue Edmond Charlot, 72150 Saint-Vincent-du-Lorouër
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