Conseil Communautaire du 13 avril 2017

A l’ordre du jour :

1. – Finances – Approbation comptes administratifs exercice 2016 – Budget Principal/Budgets annexes et autres budgets rattachés
2. – Finances – Approbation comptes de gestion 2016 Budget Principal/Budgets annexes et autres budgets rattachés
3. – Finances – Affectation des résultats de l’exercice 2016 sur l’exercice 2017 : Budget principal, Budgets annexes et autres budgets rattachés
4. – Finances : Vote des subventions et participations aux organismes de regroupement pour 2017
5. – Finances – Fiscalité directe locale 2017 – vote des taux des taxes pour 2017
6. – Finances – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur le périmètre ex EPCI Val du Loir – vote du taux pour 2017
7. – Finances – Vote du Budget Primitif pour 2017 – Budget général, budgets annexes et autres budgets rattachés
8. – CARNUTA – Saison 2017 – GRH – Besoins saisonniers – ouverture de postes en CDD
9. – Centre aquatique Plouf : avenant n°3 au contrat de délégation de service public
10. – Ecole de Musique Intercommunale – Vote des tarifs saison 2017-2018
11. – Développement économique – vente d’une parcelle de la zone d’activités de Charence à l’entreprise TEROP
12. – Maison médicale de Courdemanche – Soutien à la 1ère installation d’un médecin
13. – Mandature 2017-2020 : Répartition des délégations du Conseil à la Présidente et au Bureau Communautaire
14. – Questions diverses

PV Conseil 13 avril 2017