Conseil Communautaire du 13 décembre 2018

A l’ordre du jour :

1. – Urbanisme – débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
2. – Projet de Territoire – Validation des principes de mise en œuvre du Projet et vote pour le titre donné au Projet
3. – Ressources Humaines – Transfert de la compétence EAU à la CCLLB – Transfert des personnels
4. – Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Proposition de modification
5. – Extension de la compétence EAU et acceptation de la remise directe en pleine propriété à titre gratuit du patrimoine du Syndicat intercommunal des Eaux de Bercé et du service EAU de la Commune de Montval sur Loir
6. – Développement économique & numérique –Tarification de l’espace de coworking sur la ZA de l’Aurière
7. – Développement économique – Avis de la CCLLB sur le calendrier 2019 d’autorisation d’ouverture des commerces le dimanche sur la Commune de Montval sur Loir
8. – CARNUTA – Convention triennale de partenariat avec le Foyer Rural de Jupilles
9. – CARNUTA – Convention de partenariat avec Monsieur VAIDIE Frédéric
10. – SPANC – Adoption d’un nouveau règlement intérieur
11. – Finances – Tarifs et redevances applicables au 1er janvier 2019
12. – Finances – Notification des AC définitives 2018
13. – Intercommunalité : Syndicat Intercommunal Bassin de la veuve – Demande de dissolution
14. – Mandature 2019-2020 : Election des conseillers communautaires au sein du SIAEP Loir Braye et Dême, du SIAEP de Chenu et du SIAEP de MAYET
15. – Contrat Enfance Jeunesse – Avenant
16. – Politique démographie médicale – Soutien à la 1ère installation d’un médecin – Le Grand Lucé
17. – Finances – Budget annexe 448 – Décision modificative
18. – Finances – Transfert de propriété à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé – frais de transfert
19. – Questions et informations diverses

support débat PADD

CR conseil 13 décembre 2018