_{publication le 24 février 2020}

Ordre du jour

1. – Finances – Approbation des comptes administratifs exercice 2019 – Budget Principal et Budgets annexes
2. – Finances – Approbation des comptes de gestion exercice 2019 – Budget Principal et Budgets annexes
3. – Finances – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget Principal et Budgets annexes
4. – Finances – Vote des Budgets Primitifs 2020 – Budget Principal et Budgets annexes
5. – Culture – Attribution de subventions au profit des Résidences d’Artistes ZUTANO BAZAR et CLINAMEN
6. – Ressources Humaines – Modification du Tableau des effectifs
7. – Ressources Humaines – Institution d’un régime d’équivalence de temps de travail à la Résidence Autonomie les Aubépines
8. – Ressources Humaines – Résidence Autonomie les Aubépines – gardiennage de nuit alterné – Changement d’affectation du logement de fonction attribué pour nécessité absolue de service
9. – Dématérialisation – Adhésion aux plateformes de téléservices
10. – Aménagement de l’espace – Loirécopark 3 – ZAC de Montabon : définition du projet, approbation du nouveau périmètre, objectifs poursuivis et lancement de la concertation
11. – Aménagement de l’espace – ZAC de Montabon : Ouverture d’enquête parcellaire et déclaration d’utilité publique de l’opération
12. – Développement économique – Acquisition de parcelles au titre de la réserve foncière – Zone d’activités de Val de Loir – La Chartre-sur-le-Loir
13. – Développement Economique – Soutien à la création et reprise d’entreprises – Convention de partenariat bilatérale entre la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé et la Région Pays de la Loire
14. – Déchets ménagers – Syvalorm Loir et Sarthe

Questions et informations diverses

PV conseil communautaire 13 février 2020