Conseil Communautaire du 15 mars 2018

A l’ordre du jour :

  1. – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2018
    2 – Intercommunalité – Syndicat de développement économique du Sud Sarthe – Dissolution et répartition de l’actif et du passif
    3 – Ressources Humaines – Détermination des ratios « promus-promouvables »
    4 – Service d’eau – Tarifs pièces et branchements à compter du 1er avril 2018
    5 – Service d’eau secteur de Lucé – Tarifs de l’eau à compter du 1er avril 2018
    6 – Centre aquatique Plouf : convention avec le COC Natation pour l’utilisation du centre aquatique
    7 – Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein de la commission des Finances/Administration Générale
    8 – Finances – Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) au titre de l‘année 2018 – Programme de travaux de voirie sur les voies forestières de Bercé – Tranche 2
    9 – Finances – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne – Etude de structuration des compétences eau et assainissement
    10 – PETR Pays Vallée du Loir – Modification de l’article 7.1 des statuts

PV conseil 15 mars 2018PV conseil 15 mars 2018

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