Conseil Communautaire du 15 novembre 2018

A l’ordre du jour :

1. – Finances – Budget Principal et budgets annexes – Décisions modificatives
2. – Finances – Fixation des durées d’amortissement pour le budget principal et ses budgets annexes –
3. – : Finances – Garanties d’emprunt au profit de la société LOGIOUEST –
4. – Sport – Centre Aquatique PLOUF – Remboursement d’abonnement pour raisons médicales –
5. – Sport – Centre Aquatique PLOUF – Rapport annuel du délégataire
6. – Développement économique – Concession d’aménagement pour la viabilisation du lotissement intercommunal d’activités « LA PRAIRIE » Compte rendu annuel à la Collectivité 2017
7. –  Mandature 2019-2020 : Election des conseillers communautaires au sein du SIAEP Loir Braye et Dême, du SIAEP de Chenu et du SIAEP de MAYET
8. – Ressources Humaines – Adoption du règlement intérieur
9. – Ressources Humaines – Contrat d’assurance des risques statutaires
10. – GEMAPI : Mise en œuvre du contrat de restauration de l’Escotais, du Long, de la Dême et de leurs affluents 2018 – 2022 – Convention avec la CC Gâtines Choisilles, Pays de Racan
11. – Intercommunalité – Modifications statutaires – Syndicat Mixte de la Région Mancelle pour le Stationnement des Gens du Voyage (SMGV)
12. – REOM – Protocole d’accord transactionnel
13. – Questions et informations diverses

PV conseil 15 novembre 2018