Publication le 21 septembre 2020
Ordre du jour
– Intercommunalité/Finances – Approbation du rapport d’activités 2019 de la communauté de communes – et des rapports sur le prix et la qualité du service public de l’Eau et du SPANC
– Intercommunalité : Formation des commissions – Composition des commissions thématiques
– Intercommunalité – Election/désignation des conseillers communautaires au sein des organismes de regroupement et organismes Extérieurs
– Intercommunalité – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres (délibération qui annule et remplace)
– Intercommunalité – Désignation des membres de la Commission d’examen des contrats de concession (délibération qui annule et remplace)
– Intercommunalité – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Liste des membres soumis au Directeur Régional/Départemental des Finances Publiques
– Etablissement public foncier local (EPFL) Mayenne-Sarthe : adhésion de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
– Commande Publique – Constitution d’un groupement de commandes avec les Communes pour un marché d’acheminement et de fourniture d’électricité
– Sport – Centre aquatique PLOUF – Avenant au marché d’exploitation et de gestion du Centre Aquatique PLOUF
– Développement économique – Participation au Fonds Résilience – Modification du règlement d’intervention
– Culture – SDEA – Avenant à la convention 2017-2019 – Année 2020 – entre le CD 72 et la CCLLB pour l’Ecole de Musique Intercommunale
– AEP – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne– Appel à projet pour la relance des investissements dans le domaine de l’alimentation en eau potable des collectivités
– Patrimoine – Transfert des propriétés – Proposition ATESART
– Tourisme – Finances : instauration de la taxe de séjour communautaire au réel
– Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Redevance Spéciale Année 2021 – « ex-périmètre CC Val du Loir »
– Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (locaux à usage industriel et commercial) – Année 2021 – sur les communes de l’ex-périmètre CC Val du Loir
– Finances – Budget annexe 448 – Décision modificative n°2-2020
– Intercommunalité – Désignation des membres du Comité de Suivi du Centre Aquatique PLOUF
