Mis en ligne le 4 janvier 2021

Ordre du jour

  1. – Finances – Notification des AC définitives 2020
  2. – Finances – Décision modificative n°1-2020 sur le budget annexe 441
  3. – Finances – Tarifs et redevances applicables au 1er janvier 2021
  4. – Intercommunalité – Mandature 2020-2026 – Adoption du Règlement intérieur
  5. – Communication – Système d’information communautaire – Charte d’utilisation des mails
  6. – Développement Economique – demande de subvention au titre du Fonds de Relance Territorial Départemental – Acquisition de matériels destinés au lancement du projet de makerspace
  7. – Développement économique – Convention CC Loir Lucé Bercé/Initiative Sarthe – Décision sur Demande de prêts d’honneur complémentaires
  8. – SPANC – Groupement de commandes pour l’exécution d’un contrat de maintenance suite à l’achat d’un logiciel de gestion du service
  9. – Gémapi – Avenant à la convention pour la prolongation de la prestation de services du technicien Gémapi du 03/01/2021 au 2/01/2022
  10. – Tourisme – Désignation de la SPL Vallée du Loir Tourisme en qualité d’exploitant de l’office de tourisme intercommunautaire et approbation du contrat de concession de service public
  11. – Approbation de la transmission universelle du patrimoine de l’EPIC « Office de Tourisme de la Vallée du Loir » à la SPL « Vallée du Loir Tourisme » emportant dissolution de l’EPIC
  12. – Intercommunalité – Désignation des conseillers communautaires au sein d’un organisme extérieur
  13. – Bâtiments – Audit énergétique des bâtiments – Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Sarthe – programme d’accompagnement à la transition énergétique ACTEE

Questions et informations diverses

PV POST CONSEIL 20201217Conseil Communautaire 17 décembre 2021

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