^{Mis en ligne le 24 novembre 2020}

Ordre du jour :

1. – Aménagement de l’espace – délibération d’intention pour le lancement d’une ORT intégrant le programme Petites villes de demain
2. – Ressources Humaines – Emploi permanent – Service eau Poste d’assistant(e) de gestion/comptabilité
3. – Ressources Humaines – Ajustement du tableau des effectifs
4. – Développement économique – Concession d’aménagement pour la viabilisation du lotissement intercommunal d’activités « La Prairie » – Compte rendu annuel à la Collectivité 2019
5. – Développement économique – Zone de la Prairie – Le Grand Lucé  – Cession d’un terrain au profit de M. FAUSSABRY
6. – Développement économique – Zone du Val du Loir La Chartre-sur-le-loir  – Cession d’un ensemble immobilier : terrain et bâtiment économique communautaire au profit de M. Martin Jean-David
7. – Développement Economique – demande de subvention au titre du dispositif régional Fonds « Pays de la Loire » Relance Investissement Intercommunal
8. – Finances – Admission en non-valeur et abandon de créances
9. – Finances – Décisions modificatives n°4-2020 sur le budget principal 440 et n°2-2020 sur le budget annexe 444
10. – Finances – Institution de redevances dus par les opérateurs de communication électroniques pour l’occupation du domaine public
11. – Tourisme – Transformation de l’EPIC OT en SPL : convention de transmission de patrimoine et contrat de concession de service public
12. – SOLIDARITES/MOBILITES – ENGAGEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIR-LUCE-BERCE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MAISON FRANCE SERVICES ITINERANTE
13. – Intercommunalité – Désignation des conseillers communautaires au sein d’un organisme extérieur
14. – Questions diverses

Conseil Communautaire 19 novembre 2020