publié le 11 août 2020

Ordre du jour

  1. Intercommunalité : Principe de création et de composition des commissions thématiques
  2. Intercommunalité : Etablissement des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
  3. Intercommunalité : Etablissement des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
  4. Intercommunalité – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres
  5. Intercommunalité – Désignation des membres de la Commission d’examen des contrats de concession
  6. Intercommunalité – Election des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  7. Intercommunalité – Création d’une commission Intercommunale pour l’accessibilité
  8. Intercommunalité – Modification des statuts du SMGV
  9. Intercommunalité – Tourisme – Modification des statuts de l’EPIC Office de Tourisme Vallée du Loir
  10. Intercommunalité – Election/désignation des conseillers communautaires au sein des organismes de regroupement et organismes Extérieurs
  11. Ressources Humaines – Ajustement du tableau des effectifs – dénomination de postes – recrutements contractuels
  12. Intercommunalité/Finances – Approbation d’un règlement budgétaire et financier
  13. Commande publique – Approbation d’un guide d’achat interne
  14. Finances – Budget principal 440 – Décision modificative n°2-2020 (ANNULE ET REMPLACE)
  15. Finances – Dégrèvement exceptionnel au profit des entreprises de taille petite ou moyenne de secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire
PV CONSEIL 23 juillet 2020

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