mise en ligne 03 mars

Ordre du jour

1. – Intercommunalité : Mandature – Election d’autres membres du bureau
2. – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2022
3. – Finances – Inscription de crédits par anticipation au vote du budget primitif 2022
4. – Finances – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP) – Budget annexe 445
5. – Finances – Notification des AC prévisionnelles 2022
6. – Ressources Humaines – Demande de financement VTA et Ouverture d’un poste – Chef(fe) de projet CRTE/Transition écologique/Aménagement
7. – Ressources humaines – Ouverture d’un poste d’adjoint technique polyvalent (1 ETP) à la Résidence Autonomie les Aubépines
8. – Ressources Humaines – Ajustement du tableau des effectifs
9. – Développement économique – Convention CC Loir-Lucé-Bercé/Initiative Sarthe – Décision sur Demande de prêts d’honneur complémentaires
10. – Urbanisme – Site Patrimonial Remarquable La Chartre-sur-le Loir (SPR) – Délégation de mission
11. – Urbanisme – Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal, objectifs poursuivis et modalités de concertation
12. – Intercommunalité – ajustement des attributions des commissions thématiques
13. – Intercommunalité – nouvelles désignations au sein des commissions thématiques intercommunales/organismes de regroupement/représentations extérieures diverses/Création de comités de pilotage
14. – Intercommunalité – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres
15. – Questions et informations diverses

Conseil communautaire 22 02 2022