Conseil Communautaire du 27 juin 2019
(publié le 6 juillet 2019)
A l’ordre du jour :
1 – Sport – Reconduction expresse du marché de service pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique PLOUF
2 – Intercommunalité – Projet de Territoire 2019-2025 – Adoption des principes du livrable
3 – Intercommunalité/Finances – Approbation du rapport annuel d’activités 2018 de la communauté de communes – et des rapports sur le prix et la qualité du service public de l’Eau et du SPANC
4 – Projet Éducatif de Territoire (PEDT) – Validation du PEDT et du Plan Mercredi
5 – Elu : attribution de la protection fonctionnelle à Béatrice PAVY-MORANCAIS – Présidente
6 – Ressources Humaines – Convention de mise à disposition du service sport de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé au bénéfice de l’association du Tennis Club Val du Loir
7 – Ressources Humaines – Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement secondaire et supérieur et conventionnés avec des organismes gestionnaires de l’emploi
8 – Ressources Humaines – Modification du Tableau des effectifs
9 – Moyens des services – Convention de prestation de services informatiques et téléphoniques
10 – Finances – Modification du montant des participations aux organismes de regroupement pour 2019
11 – Biens sans maître – sollicitation des services de l’Etat pour l’incorporation au domaine de la CCLLB de différentes parcelles
12 – Développement économique – Acquisition de parcelles au titre de la réserve foncière – Zone de l’Aurière – Loir-en-Vallée
13 – Développement économique – Convention de mutualisation – communauté de communes Loir-Lucé-Bercé/Sud Sarthe
14 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne et de la Région des Pays de la Loire – Elaboration d’un schéma directeur à l’échelle du nouveau périmètre du service d’eau de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé
Questions diverses
