Conseil Communautaire du 29 juin 2017

A l’ordre du jour :

1. – Intercommunalité – Adoption du règlement intérieur
2. – Intercommunalité – Adoption des règlements de  services
3. – Intercommunalité – Conseil de développement CCLLB et PETR Vallée du Loir – Proposition de 9 membres
4. – Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein des organismes extérieurs – modification Mission Locale Sarthe et Loir
5. – Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein des commissions
6. – Maison de santé pluridisciplinaire – Détermination des conditions de location
7. – Taxe foncière sur les propriétés bâties – exonération des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un EPCI occupés par une Maison de Santé
8. – Urbanisme – Pays Vallée du Loir – Avis sur le PADD version 5
9. – Urbanisme – Convention cadre et mission d’études avec l’Agence d’Urbanisme de la Région Angevine (AURA)
10. – Urbanisme – Extension de la procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
11. – Urbanisme – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint Vincent du Lorouër – modalités de mise à disposition du public
12. – Ressources humaines : Comité technique : organisation des élections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel et décision de recueil de l’avis des représentants de l’établissement
13. – Ressources humaines – C.H.S.C.T. – fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
14. – Ecole de musique intercommunale – Postes d’assistants d’enseignement artistique saison 2017/2018
15. – Ressources humaines –  Emploi permanent – poste assistant de gestion /comptabilité
16. – Ressources humaines –  Emploi permanent – poste de responsable du service bâtiments
17. – Ressources humaines – Tableau des effectifs de la Communauté de Communes – Approbation
18. – Patrimoine immobilier – location ancien logement de fonction trésorerie (Grand-Lucé)
19. – Compétence VOIRIE – Mise à disposition de la partie des services techniques des communes membres au bénéfice de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé.
20. – Patrimoine immobilier – Entretien des locaux (ménage) bureaux site de Lucé.
21. – Centre Aquatique – Rapport annuel du délégataire – Information de l’assemblée délibérante sur la DSP
22. – Actions sociales – Mission Locale Sarthe et Loir – Convention de financements 2017 – modification tableau de vote des subventions 2017
23. – Finances – Budget Principal – Décision modificative N°1
24. – Intercommunalité – PETR Vallée du Loir – Avenant NCR
25. – Développement économique – Soutien à la création et la reprise d’entreprise – Convention de partenariat entre l’association Initiative Sarthe, le Syndicat de Développement Economique du Sud Sarthe et la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
26. – Désignation d’un élu référent sécurité routière
27. – Programme Voirie 2017 – Programme d’aménagement et de réseaux – chemins ruraux – Groupement de Commandes – Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé et Communes membres – Désignation des membres de la Commission d’attribution des marchés
28. – Acquisition de Véhicules électriques – Groupement de Commandes – Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé, Pôle d’Equilibre Territorial et Rural « Vallée du Loir » et Communauté de Communes et Communes relevant de ce territoire – Désignation des membres de la Commission d’attribution des marchés
29. – Organisation spectacles vivants – Paiement des cachets d’artistes – Recours au GUSO
30. – Questions diverses

PV conseil 29 juin 2017