_{mis en ligne le 07/10/2002}

_{mise à jour 11/10/2022 (délibérations et mise en page)}

Ordre du jour et délibérations

1 – Intercommunalité – Décision de se réunir à huis clos

Délibération : 2022 09 057

2 – Finances – Transmission du rapport de la CLETC au conseil

Délibération : 2022 09 058 et 2022 09 058_Annexe

3 – FINANCES – TEOM – Institution et perception de la TEOM en lieu et place du SYVALORM à compter du 1er/01/2023

Délibération : 2022 09 059

4 – FINANCES – Institution du zonage de perception de la TEOM

Délibération : 2022 09 060

5 – FINANCES – TEOM – Suppression de l’exonération de TEOM pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets ménagers

Délibération : 2022 09 061

6 – FINANCES – TEOM – Institution du plafonnement

Délibération : 2022 09 062

7 – Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Redevance Spéciale Année 2023 – « ex-périmètre CC Val du Loir »

Délibération : 2022 09 063

8 – Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (locaux à usage industriel et commercial) – Année 2023 – sur les communes de l’ex-périmètre CC Val du Loir

Délibération :2022 09 064

9 – Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (locaux à usage industriel et commercial) – Année 2023 – sur les communes de l’ex-périmètre CC Lucé et desservies par le SYVALORM

Délibération 2022 09 065

10 – Aménagement– financement du poste de cheffe de projet opération de revitalisation du territoire ORT / PVD au titre de l’année 2022/2023 – demande de subvention ANCT/Banque des territoires

Délibération : 2022 09 066

11 – SOLIDARITES – Convention de financement bilatérale du 1er novembre 2021 au 31/10/2023 entre la Mission Locale Sarthe et Loir et la Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé pour le dispositif « Jeunes M’activ »

Délibération : 2022 09 067 2022 09 067_Annexe

12 – Patrimoine – Finances – Exonération de loyer

Délibération : 2022 09 068

13 – Développement économique – Concession d’aménagement pour la viabilisation du lotissement intercommunal d’activités « La Prairie » – Compte rendu annuel à la Collectivité 2021 et conclusion d’un avenant de prolongation

Délibération : 2022 09 069, 2022 09  069_Annexe 1, 2022 09 069_Annexe 2 Convention SECOS et 2022 09 069_Annexe 3 Opération 43 SECOS

14 – Finances – Budget Annexe 85650 Lotissement Val du Loir – Décision modificative n°1-2022

Délibération : 2022 09 070

15 – Finances – Budget Principal 85600 – Décision modificative n°1-2022

Délibération : 2022 09 071

16 – Ressources humaines – Ouverture d’un poste d’agent d’exploitation selon le cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux (1 ETP) au service d’eau (secteur Montval-sur-Loir)

Délibération : 2022 09 072

17 – Ressources humaines – Ouverture d’un poste d’assistante de gestion comptabilité dans le cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux (1 ETP) au sein du pôle finances

Délibération : 2022 09 073

18 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Délibération : 2022 09 074  2022 09 074_Annexe

19 – MANDATURE 2020-2026 – Modifications des délégations de compétences du conseil communautaire au Président et/ou au Bureau

Délibération : 2022 09 075

20 – Développement économique – Implantation d’une nouvelle unité de production TOLOMEI – Zone de l’Aurière – Loir en Vallée – Cession au profit de TOLOMEI

Délibération : 2022 09 076

21 – Intercommunalité – Adoption de la convention de gestion du service public d’eau potable avec le SIAEP Loir Braye et Dême

Délibération : 2022 09 077 et 2022 09 077_Annexe

22 – Intercommunalité – Communication des rapports annuels d’activités 2021 pour la compétence « déléguée » afférente à la collecte et au traitement des Ordures Ménagères

Délibération : 2022 09 078

23 – Intercommunalité – Communication des rapports annuels d’activités 2021 pour la compétence « déléguée » afférente à l’aménagement, l’entretien et la gestion des aires d’accueil des gens du voyage

Délibération : 2022 09 079

24 – Intercommunalité – Création du Syndicat Mixte des Bassins du Loir et de la Braye – Désignation des représentants de la CCLLB

Délibération : 2022 09 080

25 – Urbanisme – Modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Délibération : 2022 09 081

– Questions diverses