ordre du jour

– Intercommunalité/Finances – Approbation du rapport d’activités 2021 de la communauté de communes – et des rapports sur le prix et la qualité du service public de l’Eau et du SPANC

Délibération : Conseil_2022_06_047

– Ressources Humaines – Approbation du rapport Egalité Femmes/Hommes 2021

Délibération : Conseil_2022_06_048

– Ressources Humaines – Plan d’actions égalité femmes/hommes 2022-2025

Délibération : Conseil_2022_06_049

– Aménagement du territoire – Avenant n°1 à la convention d’adhésion au programme « Petites villes de demain »

Délibération : Conseil_2022_06_050

– Aménagement du Territoire – Signature de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire

Délibération : Conseil_2022_06_051

– Urbanisme – Révision  allégée n°1 du PLUi – bilan de la concertation et arrêt du projet

Délibération : Conseil_2022_06_52

– Santé – Maison Médicale de Courdemanche – Autorisation de signature de baux professionnels sous seing privé

Délibération : Conseil_2022_06_53

– Intercommunalité – Construction d’un nouveau centre d’incendie et de secours sur Chahaignes – Participation financière de la CCLLB

Délibération : Conseil_2022_06_54

– Développement économique – Création d’une place de marché – nom de domaine et nom commercial

Délibération : Conseil_2022_06_55

– Développement économique – Implantation d’une nouvelle unité de production TOLOMEI – Zone de l’Aurière – Loir en Vallée – Avis de principe des membres du conseil

Délibération : Conseil_2022_06_56

– Information sur la proposition d’une convention de gestion du service public d’eau potable avec le SIAEP Loir Braye et Dême

Questions et informations diverses

PV 2022 06 30

Procès verbal 30 juin 2022

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