– Conseil Communautaire du 30 mars 2017

A l’ordre du jour :

1. – Mandature 2017-2020 : Election du 4ème Vice-Président
2. – Mandature 2017-2020 : Election d’un membre du bureau communautaire
3. – Mandature 2017-2020 : Etablissement des indemnités de fonction Présidente/Vice-Présidents de la CC Loir-Lucé-Bercé
4.  – Mandature 2017-2020 : Etablissement des indemnités de fonction Présidente/Vice-Présidents de la CC Loir-Lucé-Bercé
5.  – Mandature 2017-2020 : Résidence les Aubépines – Désignation de représentants élus au conseil de vie sociale
6. – Résidence les Aubépines – Approbation règlement de fonctionnement et contrat de séjour
7. – Construction Ecole de Musique Intercommunale – D.E.T.R 2017 – et sollicitations financements Conseil Départemental – Nouveau fléchage du NCR
8. – Construction Ecole de Musique  – Demande de concours au titre de la Réserve Parlementaire
9. – Construction d’une Ecole de Musique – Acquisition de parcelles
10. – Construction d’un Centre de Loisirs sans Hébergement et d’un Relais d’Assistantes Maternelles – Acquisition de parcelle – servitude de passage
11. – Construction d’un Centre de Loisirs sans Hébergement et d’un Relais d’Assistantes Maternelles – Demande de financements au titre du FSIPL
12. – Moyens des services – Demande de financements au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local pour l’achat de véhicules électriques
13. – Aménagement de l’espace – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – DETR – Appel à projets – Demande de financements complémentaires pour un élargissement du diagnostic Plui sur 18 communes
14. – Construction du centre d’incendie et de secours de Pruillé l’Eguillé – Participation de la Communauté de Communes
15. – Ecole de Musique Intercommunale – Adhésion à l’union départementale des établissements d’enseignements artistiques de la Sarthe
16. – Intercommunalité – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Liste des membres soumis au Directeur Départemental des Finances Publiques
17. – Voirie Communautaire – Clarifications relatives aux engagements pris par les communes en 2016 sur les voies communales classées relevant de la compétence communautaire au 1er Janvier 2017
18. – Finances – aménagement urbain – Fonds de concours au bénéfice de la commune nouvelle de Montval sur Loir
19. – Voirie d’intérêt communautaire – Règlement définissant le champ d’intervention de la CCLLB au titre de sa compétence  Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire : voies communales classées
20. – Gestion des Ressources Humaines – Adhésion à la médecine du travail – Adhésion à Santé au travail 72
21. – Développement Economique – Concession d’aménagement pour la viabilisation du lotissement intercommunal d’activités « La Prairie » Compte-rendu annuel à la Collectivité 2016
22. – Intercommunalité – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
23. – Intercommunalité – Transfert des actions ATESART de l’ex-CC de Lucé au profit de la nouvelle CC Loir-Lucé-Bercé

PV conseil 30 mars 2017