Conseil Communautaire du 31 janvier 2019
(publié le 5 février 2019)
A l’ordre du jour :
1 – Intercommunalité – Syndicat Intercommunal du Bassin de la veuve – Dissolution – Modalités de liquidation
2 – Politique démographie médicale – Soutien à la 1ère installation en Sarthe en faveur des médecins généralistes, chirurgien-dentistes et masseurs-kinésithérapeutes
3 – Finances – Adhésion des régies de la Communauté de Communes au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
4 – Finances – Budget annexe 443 – Résidence Autonomie Les Aubépines – Application de l’instruction budgétaire et comptable M22
5 – Développement économique – Construction d’un tiers lieu numérique – Demandes de subvention
6 – Développement économique – Création d’un poste d’animateur d’espace de coworking
7 – Développement économique – Cession d’une parcelle au profit de M. NAVEAU Frédéric pour l’activité de la SARL Naveau Lavage
8 – Finances – Inscription de crédits par anticipation au vote du budget primitif 2019
9 – Finances – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP) 2019-2020
10 – Finances – Versement par anticipation des subventions aux Centres Sociaux
11 – Déploiement de la fibre – Participation financière de la Communauté de Communes aux investissements de Sarthe Numérique
12 – Modification de l’intérêt communautaire de la voirie communautaire – Modification du Règlement définissant le champ d’intervention de la CCLLB au titre de sa compétence Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire : voies communales classées
Questions diverses
