Ordre du jour

  1. – Finances – Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) exercice 2021 – Budget principal et budgets annexes
  2. – Finances – Approbation des comptes administratifs exercice 2021 – budgets annexes 443,448 et 449
  3. – Finances – Approbation des comptes de gestion exercice 2021 – budgets annexes 443,448 et 449
  4. – Finances – Affectation des résultats de l’exercice 2021 – budget principal et budgets annexes
  5. – Finances – Fiscalité directe locale 2022 – vote des taux des taxes pour 2022
  6. – Finances – Fiscalité déchets ménagers – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur le périmètre du Val du Loir – Vote du taux pour 2022
  7. – Finances – Fiscalité déchets ménagers – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur le périmètre Loir et Bercé – Vote du taux pour 2022
  8. – Finances – Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
  9. – Finances – Votes des budgets primitifs 2022 – budget principal et budgets annexes
  10. – Finances – Votes des subventions et participations aux organismes de regroupement pour 2022
  11. – Finances – Approbation du bilan annuel des acquisitions et cessions opérées par l’EPCI
  12. – Environnement – Déchets ménagers – Syndicat mixte du Val de Loir – Convention établissant les modalités de reversement du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères au profit du Syndicat
  13. – Aménagement – Financement du poste de cheffe de projet revitalisation du territoire ORT/PVD au titre de l’année 2022 – demandes de subventions
  14. – Urbanisme – Prescription de la révision allégée n°1 du PLUi – Objectif poursuivis et modalités de concertation
  15. – Urbanisme – Révision allégée du PLUi – Modalités de collaboration avec les communes
  16. – Mobilité – Elaboration d’un plan de mobilité simplifié – Demande de subvention Banque des Territoires
  17. – Développement économique – Création d’une place de marché – Demande de subvention Banque des Territoires (programme ORT/PVD)
  18. – Développement économique – Vente de la parcelle AI 431 – Société STREET BIKE – Montval-sur-Loir, Zone de Mont sur Loir
  19. – Développement économique/mobilités/solidarités – Mise en place du dispositif HTH (Hébergement temporaire chez l’Habitant) – Habitat Le Flore Habitat Jeune/Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
  20. – Développement économique/Tourisme : régularisation des actes
  21. – Intercommunalité – Nouvelles désignations au sein des commissions thématiques intercommunales/organismes de regroupement/représentation extérieures diverses
  22. – Gestion optimisée des tontes espaces verts communautaires – convention de prestation de services des communes au profit de la CCLLB
  23. – Questions et informations diverses

PV conseil communautaire 31 mars 2022PV conseil communautaire 31 mars 2022

Partager cette page sur :