Conseil Communautaire du 4 avril 2019

_{(publié le 9 avril 2019 – 14h46)}

A l’ordre du jour :

1 – Finances – Approbation des comptes administratifs exercice 2018 – Budget Principal et Budgets annexes

2 – Finances – Approbation des comptes de gestion exercice 2018 – Budget Principal et Budgets annexes

3 – Finances – Affectation des résultats de l’exercice 2018 – Budget Principal et Budgets annexes

4 – Finances – Fiscalité directe locale 2019 – vote des taux des taxes pour 2019

5 – Finances – Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur le périmètre du Val du Loir – Vote du taux pour 2019

6 – Finances – Vote des Budgets Primitifs 2019 – Budget Principal et Budgets annexes

7 – Finances – Vote des subventions et participations aux organismes de regroupement pour 2019

8 – Organe délibérant – Election d’un membre du bureau communautaire et modification des représentations au sein de différentes instances

9 – Affaires culturelles – Ecole de musique Intercommunale – Vote des Tarifs saison 2019/2020

10 – Culture : CARNUTA – Convention de partenariat avec M. COULEARD Emmanuel – Chambres d’hôtes La Bercéenne

11 – Ressources Humaines : Approbation du rapport Egalité Femmes/Hommes 2018

12 – Développement économique et numérique – Règlement Intérieur de LoirCoWork – (Espace coworking)

13 – Développement économique – Convention CC Loir Lucé Bercé/Initiative Sarthe – Décision sur Demandes de prêt d’honneur complémentaire

14 – Maison de services au public (MSAP) – Avenant N°1 à la convention locale de la MSAP de la CC Loir-Lucé-Bercé

Informations diverses

CR Conseil Communautaire 4 avril 2019