Conseil Communautaire du 7 mars 2019

(publié le 14 mars 2019 – 11h05)

A l’ordre du jour :

1 – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2019

2 – Finances – Notification des AC prévisionnelles 2019

3 – Eau – Grille tarifaire 2019

4 – Centre Aquatique PLOUF – Projets d’aménagements – Demandes de subventions

5 – Ressources Humaines – Modification du Tableau des effectifs

6 – Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés par le SICTOM au SMIRGEOMES et modification des statuts

7 – Déploiement de la fibre – Contrat Territoire Innovant

8 – Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU de la Commune déléguée de Château du loir

9 – Actions sociales – Convention avec le CCAS de Montval-sur-Loir pour la gestion d’un hébergement d’urgence

10 – CARNUTA – Adhésion au dispositif eRESA

11 – Convention de partenariat avec M. COULEARD Emmanuel – Chambres

PV conseil communautaire 07 mars 2019PV conseil  07 mars 2019

 

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