_{Publication le 18 novembre 2019, 9h17}

En amont du Conseil Communautaire

Intervention des représentants du Conseil Départemental de la Sarthe : Présentation du diagnostic de lecture publique

Ordre du jour

1. –  Intercommunalité : Tourisme : Reprise des « actions de promotion du tourisme » et de « l’activité de l’Office de Tourisme de la Vallée du Loir » exercées par le PETR Vallée du Loir
2. – Intercommunalité : Tourisme : Création de la SPL Vallée du Loir tourisme
3. – Intercommunalité – Communication des rapports annuels d’activités 2018 pour les compétences « déléguées » afférente à la collecte et au traitement des Ordures Ménagères confiée au SMVL, à l’aménagement numérique du territoire (SMSAN)
4. – Intercommunalité – Aires d’accueil des Gens du Voyage – Transfert de propriété au SMGV
5. – Actions sociales – Labellisation Maison France Services – Evolution MSAP – Avenant N°2 à la convention locale
6. – Actions sociales – Engagement Convention Territoriale Globale (CTG) CCLLB/CAF
7. – Développement économique – Concession d’aménagement pour la viabilisation du lotissement intercommunal d’activités « La Prairie » – Compte rendu annuel à la Collectivité 2018
8. – Finances – Notification des Attributions de compensation définitives 2019
9. – Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Association d’Aide et de Soutien aux Malades – Maison du Patient
10. – Finances – Budget principal 440 et Budget annexe 445 ZAE Val de Loir – Décision modificative n°1-2019
11. – Système d’information communautaire – charte d’utilisation des emails
12. – Développement économique – Construction Loir-co-Work – Autorisation de dépôt du permis de construire – Approbation APD

Questions et informations diverses