^{mise en ligne 17 décembre}

Ordre du jour

En préambule : Précisions/Informations du Président

1. – Tourisme – Voie Verte – Transfert de gestion de la future voie verte entre Montval-sur-Loir et Bessé sur Braye
2. – Développement économique – Convention CC Loir Lucé Bercé/Initiative Sarthe – Décision sur Demande de prêts d’honneur complémentaires
3. – Développement économique – avis de la CCLLB sur le calendrier 2022 d’autorisation d’ouverture des commerces le dimanche sur la CCLLB
4. – Finances – Notification des AC définitives 2021
5. – Finances – Admission en non-valeur et abandon de créances
6. – Finances – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP)
7. – Finances – Budget principal 440 – Décision modificative n°2021-03 – Budgets annexes 443, 445 et 449
8. – Environnement – Redevances SPANC applicables au 1er janvier 2022
9. – Environnement – REOM applicables au 1er janvier 2022
10. – Transition écologique – Installation de bornes électriques – demande de subvention au titre du dispositif régional Fonds « Pays de la Loire » Relance Investissement Intercommunal
11. – Solidarités – Extension du centre de loisirs Rahart – demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR/DSIL et auprès de la Caisse d’Allocations familiales de la Sarthe
12. – Mobilité – Elaboration d’un plan de mobilité simplifié et déploiement de bornes de recharge électriques – demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR/DSIL
13. – Voirie – Travaux Catastrophes Naturelles – demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR/DSIL
14. – Prévention – Validation du Document Unique d’évaluation des risques professionnels.
15. – MANDATURE 2020-2026 – Modifications des délégations de compétences du conseil communautaire au Président et/ou au Bureau
16. – Questions et informations diverses

PV conseil 2021 12 09