^{publication 03 janvier 2020}

Ordre du jour

1. – Ressources Humaines – Indemnité Spécifique de Service (grade ingénieur territorial)
2. – Ressources Humaines – Régime indemnitaire cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique – Indemnité de Suivi et d’Orientation des Elèves (ISOE)
3. – Ressources Humaines – Institution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les filières administrative, technique, culturelle, animation
4. – Finances – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne et de la Région des Pays de la Loire pour la réalisation d’une étude d’inventaire des zones humides du territoire intercommunal
5. – Urbanisme – Convention avec la Chambre d’Agriculture 72 pour la réalisation d’un diagnostic agricole dans le cadre de l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal
6. – Questions et informations diverses