Mis en ligne le 4 décembre 2023
Ordre du jour :
1 – Aménagement – Elaboration du SDIRVE – Convention de partenariat avec ENEDIS
Délibération : Conseil 2023_11_087
Avenant : Conseil 2023_11_087_-_Annexe_-_Convention_avec_ENEDIS
2 – Habitat – Constitution d’une commission d’attribution des aides aux travaux au titre de l’OPAH et l’OPAH-Ru
Délibération : Conseil 2023_11_088
3 – Habitat – Attribution d’une subvention d’aide aux travaux au titre de l’OPAH
Délibération : Conseil 2023_11_089
4 – Intercommunalité – projet de modifications statutaires des compétences facultatives
Délibération : Conseil 2023_11_090
5 – Intercommunalité – Désignation des conseillers au sein d’organismes de regroupement / associations – Modifications
Délibération : Conseil 2023_11_091
6 – Solidarités – Renouvellement du Projet éducatif territorial
Délibération : Conseil 2023_11_092
7 – Solidarités – Autorisation de signature de l’avenant à la Convention Bilatérale entre la Communauté de communes Loir Lucé Bercé et la Mission Locale Sarthe et Loir dans le cadre du dispositif Jeunes m’Activ’
Délibération : Conseil 2023_11_093
Avenant : Conseil 2023_11_093_-_Annexe_-_Avenant_convention_Jeunes_m’activ
8 – Finances – Modification du montant de la subvention allouée à l’EHPAD de Chahaignes 2023
Délibération : Conseil 2023_11_094
8 – Finances – Modification du tableau des participations 2023
Délibération : Conseil 2023_11_095
Construction d’une Maison de l’Eau et de l’Assainissement – Acquisition du terrain d’assiette nécessaire auprès de la ville de Montval-sur-Loir
Délibération : Conseil 2023_11_096
10 – Assainissement collectif – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire Bretagne pour les missions de transfert de la compétence Assainissement collectif des communes vers l’EPCI
Délibération : Conseil 2023_11_097
Avenant : Conseil 2023_11_097_-_Annexe_-_Plan_de_financement
