– Conseil Communautaire du 26 janvier 2017

A l’ordre du jour :

1. – Intercommunalité : Nature et composition des commissions de travail thématiques – Election de leurs membres
2. – Intercommunalité : Etablissement des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
3. – Intercommunalité – Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
4. – Intercommunalité – Création de la Commission pour les Délégations de Services Publics
5. – Intercommunalité – Création et Election des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)
6. – Finances – Attribution de compensation prévisionnelle pour Les 24 Communes membres de La Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
7. – Intercommunalité – Election des conseillers communautaires au sein des organismes Extérieurs
8. – Ressources Humaines – Prestations Sociales – Adhésion au CNAS
9. – Ressources Humaines – Poste secrétariat/accueil – Ouverture d’un poste (1 ETP)
10. – Ressources Humaines – Emploi occasionnel – Technicien SPANC – CDD 12 mois
11. – Ressources Humaines – Tableau des effectifs de la Communauté de Communes – Approbation
12. – Intercommunalité – Transfert des contrats et conventions des EPCI fusionnés à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
13. – Espace Loir et Bercé – Convention de location de locaux à l’espace Loir et Bercé au profit du Conseil Départemental 72
14. – Développement économique – Zone de Mont sur Loir – Cession d’un terrain au profit de la MSA Mayenne – Orne – Sarthe
15. – Circuits VTT – Accord de partenariat 2017-2021 entre l’ONF et les intercommunalités concernées pour la vérification annuelle des itinéraires
16. – Finances – Tarifs et redevances pour 2017
17. – Intercommunalité – Délégation de compétences à la Présidente et au Bureau de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé – modifications

PV conseil 26 janvier 2017

Tableau des effectifs janvier 2017

Formation des commissions janvier 2017